top of page
Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' "Utilisateur", du site https://www.ac-dietetique.com/ , ci-après le "Site", les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions légales".

 

EDITION DU SITE

L'édition du Site est assurée par la société MADAME ANNE-CATHERINE MARIE LATHUILIERE, Entrepreneur Individuel  immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 505031807 dont le siège social est situé au 2 Rue du Stade La Frenaie Bat D 39 83310 Cogolin,

> Numéro de téléphone : 0615235840

> Adresse e-mail : lathuiliere.ac@gmail.com.

> N° de TVA intracommunautaire : FR53505031807

> Directeur de la publication : Lathuilière Anne-Catherine

ci-après l'"Editeur".

HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Wix, dont le siège social est situé au 40 PORT DE TEL AVIV TEL AVIV JAFFA 6350671 ISRAEL .

 

ACCES AU SITE

 

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l'Utilisateur. Toutefois, l'Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.

bottom of page